portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "03/06/2010" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du SAVS de WINTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du CARAH de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin